Semaine du free-lance: du 1 au 5 juin

Conseil pour la rédaction d’un contrat free-lance

Free-lance: statut du futur

On lit de plus en plus souvent que le travail en tant que free-lance est l’avenir. Cette semaine encore jobat, a annoncé que d’ici 2025, 90 % des travailleurs pourraient travailler comme free-lance. Ce type de contrats de travail flexibles pourrait devenir la nouvelle norme. Cependant, il ressort d’une récente étude menée par UNIZO que 25 % des free-lances déclarent ne jamais travailler avec un contrat écrit.

L’importance d’un contrat écrit
Nous conseillons à toute personne décidant de faire réaliser une commande par un free-lance de rédiger un contrat écrit.Les free-lances sont souvent associés à tort aux faux indépendants. Nous soulignons ici l’importance d’un contrat écrit dans lequel il est clairement stipulé que les deux parties ont pour objectif de conclure une collaboration indépendante.
Il est à noter que la réalité quotidienne doit correspondre à ce qu’indique le contrat : ainsi, dans le cadre d’une collaboration avec un indépendant, il ne peut pas être question d’autorité ou d’un lien de subordination.

De plus, un contrat écrit offre l’avantage que vous pouvez fixer des accords clairs concernant notamment l’indemnité, l’expiration du contrat, le remplacement en cas de maladie ou de congé. De cette manière, vous évitez les discussions lorsqu’un problème survient. Il est en outre toujours possible de se référer au contrat.

Un contrat conforme à vos souhaits et à vos besoins

Nous devons avant tout vous mettre en garde contre les contrats standard disponibles sur Internet. La qualité de ceux-ci ne peut être garantie. De plus, ils ne correspondent pas à vos souhaits et besoins.

Lors de la rédaction de la proposition de contrat, l’identité de la personne qui prend l’initiative a toute son importance : le client ne mettra pas l’accent sur les mêmes aspects que le free-lance. Des clauses spécifiques au secteur d’activités peuvent également être incluses. Ainsi, une clause relative aux droits de propriété intellectuelle est recommandée pour un journaliste alors qu’elle n’aura sans doute pas lieu d’être pour un commercial.

Et si un contrat est rédigé par l’autre partie ?
Souvent, une des parties prendra l’initiative de rédiger un contrat afin de le soumettre ultérieurement à l’autre partie. Vous ne devez pas accepter ce contrat les yeux fermés. Il peut être la base d’autres discussions lors desquelles on tiendra compte des souhaits des deux parties.
Dans tous les cas, faites relire le contrat qui vous est soumis par un juriste.

Securex aide les entreprises et les freelances à rédiger un contrat de freelance

Si vous souhaitez, en tant qu’entreprise, faire appel à un free-lance et être conseillé lors de la rédaction d’une proposition de contrat ou que vous désirez, en tant que free-lance, faire relire le contrat, vous pouvez désormais vous adresser directement à Securex. Pour ce faire, envoyez un courriel à l’adresse entreprendre@securex.be. Nous serons ravis de vous venir en aide.

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